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Apple fait face à une plainte à 1 milliard de dollars au Royaume-Uni pour « tarification abusive » dans l'App Store
Les développeurs estiment qu'Apple abuse de sa position dominante

Le , par Stéphane le calme

15PARTAGES

8  0 
Apple est poursuivi en justice par un groupe de plus de 1 500 développeurs d’applications au Royaume-Uni, qui l’accusent de pratiquer des tarifs « abusifs » dans son App Store. La plainte en nom collectif, déposée par Sean Ennis, un professeur spécialisé en politique de la concurrence, réclame une compensation de 785 millions de livres sterling (912 millions d’euros) pour les développeurs, qui doivent verser à Apple des commissions allant jusqu’à 30% sur les paiements effectués au sein des applications.

Les plaignants estiment qu’Apple abuse de sa position dominante en imposant ces frais, qui nuisent à la fois aux développeurs et aux consommateurs. Selon eux, les développeurs sont privés de ressources qui pourraient être investies dans l’innovation et l’amélioration des applications, tandis que les consommateurs paient des prix plus élevés pour des services de moindre qualité.

Apple, de son côté, défend sa politique en affirmant que 85% des développeurs sur l’App Store ne paient aucune commission. La firme à la pomme soutient également que son système offre aux développeurs un accès à des marchés et à des clients dans 175 pays. Elle met en avant la sécurité et la fiabilité de son App Store, qui garantit aux utilisateurs une expérience sans faille.

La plainte au Royaume-Uni s’inscrit dans un contexte de contestation croissante des pratiques d’Apple dans le monde entier. La société fait l’objet de plusieurs enquêtes et procès pour abus de position dominante, notamment aux États-Unis, en Europe, en Corée du Sud et au Japon. Certains pays ont déjà imposé à Apple de modifier son fonctionnement, comme la Corée du Sud, qui a autorisé les développeurs à proposer des systèmes de paiement alternatifs. En Europe, Apple devra se conformer aux règles du Digital Markets Act, qui prévoit la possibilité d’installer des applications sur les iPhone via le téléchargement direct ou des magasins d’applications alternatifs.

Un autre recours collectif sur les bras au Royaume-Uni

Apple fait face à une demande se chiffrant en milliard de livres d'indemnisation des consommateurs dans le cadre d'un procès britannique qui accuse l'entreprise de surfacturer les utilisateurs avec la taxe de 30% prélevée pour les achats in-app réalisés sur son App Store.

L'affirmation fait valoir que les politiques restrictives d'Apple, qui obligent les développeurs d'applications à utiliser les propres systèmes de paiement de l’entreprise, génèrent des bénéfices « excessifs » pour l'entreprise et conduisent les consommateurs à payer plus qu'ils ne le feraient autrement. En tant qu'action collective, elle cherche à représenter les près de 20 millions de personnes au Royaume-Uni qui ont dépensé de l'argent sur l'App Store et réclame des dommages-intérêts pouvant atteindre 1,5 milliard de livres sterling.

Apple a estimé que cette action est « sans fondement ».

Le Dr Rachael Kent, expert en économie numérique et conférencier au King's College de l'Université de Londres, a déclaré : « l'App Store était une passerelle brillante pour une gamme de services intéressants et innovants que des millions d'entre nous trouvent utiles, moi-même inclus. Mais 13 ans après son lancement, il est devenu la seule porte d'entrée pour des millions de consommateurs. Apple garde jalousement l'accès au monde des applications et facture des frais d'entrée et d'utilisation totalement injustifiés.

« C'est le comportement d'une entité abusant de sa situation de monopole et c'est inacceptable.»

L'utilisation des applications se développe, et l'année dernière en particulier a vu augmenter la dépendance aux smartphones. Kent a déclaré qu'Apple n'avait pas le droit de facturer une taxe de 30 % pour les transactions sur les téléphones – en particulier lorsque Apple lui-même, selon elle, bloquait notre accès aux plateformes et aux développeurs proposant de meilleures offres.

Si l'action en justice aboutit, la cagnotte sera partagée entre chaque utilisateur britannique propriétaire d'un iPhone ou d'un iPad qui a acheté des applications payantes, des abonnements payants ou d'autres achats intégrés dans l'App Store britannique à tout moment depuis 2015.

Dans un communiqué, Apple a déclaré qu'il « se félicite de l'opportunité de discuter avec le tribunal de notre engagement indéfectible envers les consommateurs et des nombreux avantages que l'App Store a apportés à l'économie de l'innovation du Royaume-Uni ».

Apple a ajouté : « La commission facturée par l'App Store est très proche de celle facturée par tous les autres marchés numériques. En fait, 84 % des applications de l'App Store sont gratuites et les développeurs ne paient rien à Apple. Et pour la grande majorité des développeurs qui paient une commission à Apple parce qu'ils vendent un bien ou un service numérique, ils ont droit à un taux de commission de 15 %. »

Apple a assoupli sa politique sur l'App Store fin 2020, réduisant de moitié la commission qu'elle facture aux petits développeurs qui rapportent jusqu'à 1 million de dollars sur les applications payantes et les achats intégrés effectués via l'App Store. La commission était de 30%. Cette commission a été revue à la baisse notamment suite à une confrontation en salle d'audience avec Epic Games, l'éditeur de Fortnite, centrée sur des accusations selon lesquelles Apple exploite un monopole via ses magasins numériques et refuse d'autoriser des méthodes de paiement alternatives.


Apple a tenté de faire rejeter l'affaire britannique sans succès.

Le jugement du tribunal, rendu en juillet 2022, stipulait : « En substance, le PCR [Dr Rachel Kent - the Proposed Class Representative"] allègue qu'Apple a interdit toute concurrence à des rivaux potentiels ou réels par le biais de ses termes et conditions restrictifs, et d'autres contraintes, imposées dans iOS, de sorte qu'il est dominant (ou détient en fait une position de monopole) dans la distribution d'applications et les services de paiement ».

En d'autres termes, les choses sont tellement verrouillées que les développeurs sont obligés de suivre la ligne directrice d'Apple, ce qui conduit à une surfacturation des utilisateurs d'appareils iOS sur lesquels sont répercutés la commission d'Apple.

Apple, comme on pouvait s'y attendre, est ardemment en désaccord avec tout cela « et a demandé l'annulation ou alternativement un jugement sommaire en ce qui concerne la commission excessive dont il est question dans la plainte ».

Les conséquences potentielles de la plainte

Si la plainte aboutit, Apple pourrait être contraint de permettre aux développeurs d’utiliser d’autres moyens de paiement que ceux proposés par Apple. Cela pourrait avoir un impact significatif sur les revenus d’Apple, qui tire une grande partie de ses bénéfices de son App Store. Selon une étude récente d'Analysis Group, l'ensemble de l'écosystème de l'App Store d'Apple a généré plus de 1 100 milliards de dollars de facturation et de ventes pour les développeurs rien qu'en 2022. Cupertino affirme que ces chiffres mettent en évidence « l'incroyable opportunité » que représente son App Store pour les développeurs du monde entier, car plus de 90 % des facturations et des ventes vont apparemment uniquement aux développeurs - sans commission versée à Apple.

La plainte pourrait également encourager d’autres développeurs à se joindre au mouvement ou à intenter des actions similaires dans d’autres pays. Cela pourrait renforcer la pression sur Apple pour qu’il modifie ses pratiques et se conforme aux réglementations antitrust. Certains observateurs estiment que la plainte pourrait même remettre en cause le modèle économique d’Apple, qui repose sur le contrôle exclusif de son écosystème.

Enfin, la plainte pourrait avoir des répercussions sur les utilisateurs finaux, qui pourraient bénéficier d’une plus grande diversité et d’une meilleure qualité des applications disponibles sur l’App Store. Ils pourraient également profiter de prix plus bas ou de services gratuits financés par la publicité. Toutefois, certains craignent que la baisse des commissions entraîne une diminution de la sécurité et de la fiabilité des applications, ou une augmentation du prix des appareils Apple pour compenser la perte de revenus.

Source : plainte

Et vous ?

Que pensez-vous de la plainte des développeurs contre Apple ?
Êtes-vous satisfait du service et de la sécurité offerts par l’App Store ?
Seriez-vous prêt à utiliser des applications provenant d’autres sources que l’App Store ?
Pensez-vous qu’Apple devrait réduire ses commissions ou permettre aux développeurs d’utiliser d’autres moyens de paiement ?
Quel impact pensez-vous que la plainte aura sur l’avenir d’Apple et de son écosystème ?

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Avatar de LittleWhite
Responsable 2D/3D/Jeux https://www.developpez.com
Le 31/03/2024 à 7:24
Bonjour,

Je ne vois pas en quoi le développement d'un langage de programmation influe l'opinion dans un tel débat. Certes Apple a créé des langages, afin de répondre aux besoins de développement d'applications pour leurs plateformes. Mais je ne pense pas que cela ait un lien avec la disponibilité d'un store ou non.
De plus, j'ai du mal à voir cette histoire d'API, car au final, les API sont aussi développées pour l'Epic Game Store et Steam et tous les autres. D'ailleurs, Steam non plus n'a pas créé de langage.
Et autre point : si, Epic a créé un langage (peut être même plusieurs, je n'arrive plus à me rappeler du temps de l'UDK), pour l'Unreal Engine dédié pour Fortnite (https://store.epicgames.com/en-US/p/fortnite--uefn). Cela s'appelle Verse. Mais, rien à voir avec la store .

Mais surtout et pour finir, en temps que développeur ou utilisateur final, n'est t-il pas avantageux que les prélèvements soient diminués. Pour les développeurs, cela veut dire que le retour sur investissement (ou autrement dit, l'argent réellement perçu d'une vente) est plus grand. C'est bien, non ? Pour les utilisateurs finaux, cela pourrait être un prix plus bas (même si pour cette partie, j'y crois moins ). Ou alors, il y a un aspect que je ne comprends pas.
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Avatar de Uther
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 05/04/2024 à 8:46
Citation Envoyé par Pierre321 Voir le message
Que ce soit Microsoft, Sony, Stram ou encore Nintendo, ils prennent tous leur commission sur la vente de jeux ou autre pour leur console.
Tout d'abord ça n'est pas parce que d'autre le font que ce que fait Apple est correct.
De plus la situation est moins grave dans les cas de Sony et Nintendo car limité a de machines mono-usage et pas vraiment problématique dans les cas de Microsoft et Steam car il n'y a pas obligation de passer par leurs boutique.

Citation Envoyé par Pierre321 Voir le message
Pourquoi Apple devrait laisser sa part à des concurrent non «*producteurs*» ? 🤔
Parce que ce n'est pas leur part. Il ne sont pas producteurs, juste distributeurs.
Citation Envoyé par Pierre321 Voir le message
Qui produit les iPhone ? EPIC ?
Qui développe iOS ? EPIC ?
On paye déjà pour acheter l'iPhone avec son OS et toutes les API qui vont avec.
Quand on achète une App on est censé payer l'application pas l'iPhone et son logiciel.

Citation Envoyé par Pierre321 Voir le message
C’est comme pour l’électricité, c’est EDF qui la produit et la transporte et la Commission Européenne impose à EDF de vendre son électricité à des sociétés qui ne produisent rien qui la revendent en faisant d’énormes marges au détriment des anciens clients de EDF.
La situation est difficilement comparable, voire plutôt inverse. Actuellement, c'est Apple qui prend sa marge sur un logiciel qu'il n'a pas produit.
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Avatar de Uther
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 20/01/2024 à 9:36
C'est pourtant très simple à comprendre :
  1. Apple est content car il gagne plein d'argent avec ses commission sur les Apps et les paiements.
  2. Les vendeurs d'application ne sont pas contents.
  3. Les vendeurs réclament à la justice de pouvoir faire des paiements externe pour échapper à la taxe Apple.
  4. La justice oblige Apple à accepter les paiements externes, mais ne précise pas suffisamment les modalités.
  5. Apple lâche donc le strict minimum pour répondre à la justice : les paiements externes sont autorisés mais quand même taxés.
  6. Apple est toujours content.
  7. Les vendeurs d'application ne sont toujours pas contents.
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Avatar de chrtophe
Responsable Systèmes https://www.developpez.com
Le 09/03/2024 à 20:13
Epic est sur le point de gagner contre Apple.
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Avatar de vanquish
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 12/12/2023 à 9:13
Citation Envoyé par TJ1985 Voir le message
Je pensais que le Google Store offrait les mêmes contraintes et les mêmes avantages que celui d'Apple : Applications testées, inoffensives et côté développeur ensemble d'outils de développement complet et efficace. En plus de l'hébergement et des outils de commercialisation.
Tout ça se paie, nous ne sommes pas chez les bisounours.
Il est surtout question des achats in-app.
Les applications pourraient totalement se passer de Google et diriger les achats vers leurs propres serveurs.
Donc pas de coût d'infrastructure pour Google.

Il y a bien le cout de la mise à disposition initiale de l'application, mais cela fonctionne bien pour Netflix où on peut prendre son abonnement sur le Web et regarder sur sa tablette Android.
La marge sur les achats ip-app est une manne colossale pour Apple et Google pour un service rendu ridicule.
Je pense que le soucis tient principalement au pourcentage de cette marge, plus que sur son principe, encore que pour le cas de Fornite, même à 0,5% cela continue probablement de représenter des millions.
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Avatar de calvaire
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 18/01/2024 à 14:21
Citation Envoyé par TheGuit Voir le message
Tant qu'il y'aura des *** pour acheter Apple
Je n'ai aucun produit apple, mais ce genre de commentaire n'a rien d’intéressant.
Personne ne force personne a acheter du matos apple, si des gens veulent acheter du Apple hors de prix tant mieux pour eux, comme ceux qui achète des Audi à 90000€ ou des villas à 30 millions d'€.

Râler sur les trucs obligatoire qui coute un pognon de dingue (voiture électrique hors de prix imposé par les zfe, sur isolation des maisons (norme rt 2020)...) ok, mais quand c'est un marché libre ou le consommateur fait ce qu'il veut...
Le jours ou l'ue imposera d'acheter du matos la oui je serais le 1er à râler. Ce jours arrivera peut être puisqu'ils en sont a imposé les boites en plastique du camembert et veulent interdire les vetements pas cher style primark et shine.

tant que j'ai le choix entre acheter un smartphone android à 100€ fait par des esclaves ouïgours, du apple avec des ouvriers foxconn surexploité ou du fairphone, moi ca me va (j’achète la 1ere option pour info et j'ai pas honte)

Quelle arrogance, quelle suffisance ! Sans Apple on n'aurait pas d'ordinateurs individuels, pas de téléphones portables pratiques à utiliser, pas de tablettes, pas de musique en ligne, j'en passe, et des meilleures.
En gros, les ** qui ont acheté Apple ont permis l'émergence de ton petit confort.
Le monde sans apple serait quasi le meme, les pc avec une ihm c'est xerox et si ca n'avait pas été apple qui aurait pompé ca, MS l'aurait fait en 1er et distribué en surcouche ms dos a ibm pc.
Les films en streaming on a pas attendu Apple, Netflix a été la bien avant, pour la music y'aurais eu donc soit une startup a la place de Itune, soit MS avec Zune soit un autre.
Les tablettes et smartphones ca existait avant apple, et perso je préférais windows mobile 6.5 à l'époque bien plus complet.
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Avatar de AoCannaille
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 18/01/2024 à 15:35
Citation Envoyé par calvaire Voir le message
Le monde sans apple serait quasi le meme, les pc avec une ihm c'est xerox et si ca n'avait pas été apple qui aurait pompé ca, MS l'aurait fait en 1er et distribué en surcouche ms dos a ibm pc.
Les films en streaming on a pas attendu Apple, Netflix a été la bien avant, pour la music y'aurais eu donc soit une startup a la place de Itune, soit MS avec Zune soit un autre.
Les tablettes et smartphones ca existait avant apple, et perso je préférais windows mobile 6.5 à l'époque bien plus complet.
Effectivement! Je rajouterais que Symbian S60 n'avait rien à envier ni a android ni a iOS. Et Windows Phone 7 était moins complets mais bieeeen plus "pratique à utiliser" que les concurrents. Cf tous les comptes rendu d'ergonomes qui se sont amuser à compter les clics pour chaque opération...
La musique il y avait déjà spotify pour le streaming et Virgin pour l'achat en démat'.

Je dirais plutôt que Apple suit ce qu'il se fait, et peaufine. autrement dit, cette Phrase là est l'inverse de la réalité :
En gros, les ** qui ont acheté Apple ont permis l'émergence de ton petit confort.
En gros, les early adopters et les boites qui font de l'innovation permettent à Apple de regarder ce qui marche ou pas et d'arriver aprés des boites qui ont déjà essuyés les plâtres.

C'est d'ailleurs l'origine du ressentiment général : Innover n'a que peu de déboucher : Apple arrive aprés coup et ruine les petites boites derrière.
2  0 
Avatar de calvaire
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 31/01/2024 à 15:32
Citation Envoyé par degrécelcius Voir le message
Apple valide les applications qui fonctionnent sous IOS, cela représente un travail énorme mais les clients le souhaitent, alors refuser de payer pour ce travail me semble grandement exagéré.
1) Apple n'est pas obligé de valider les app, puisqu'elle l'impose alors elle doit le faire gratos.
Sous windows, linux ou android personne n'a l'obligation de valider les apps.
et les apps peuvent etre validé par plusieurs tiers de confiances. Sous windows MS peut la valider sur son store, mais sur steam c'est steam qui valide, sur des sites de download tu as des scans fait pas kaspersky, mcafee ou autres.

Meme chose pour les certificats https, il n'ya pas qu'une boite dans le monde qui certifie et le https certifié n'est pas obligatoire (option force de curl)

2) Tous les clients ne le souhaite pas. Moi je le souhaite pas. J'achete un iphone, j'aimerais pouvoir y installer ce que je veux de source d'ou je veux. J'ai ce comportement sur mac, pas besoin du mac store et pas besoin de validation d'apple.
Pourquoi ce serait différent sur iphone ou ipad ?
2  0 
Avatar de Uther
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 01/02/2024 à 8:35
Si c'est pas l'OS qui limite automatiquement ce genre d'accès, c'est un sacré soucis.
2  0 
Avatar de calvaire
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 01/02/2024 à 11:57
Citation Envoyé par OrthodoxWindows Voir le message
Justement c'est tout le problème des OS mobiles (IOS/Android), soit-disant plus sécurisé que Windows et GNU/Linux (et tout les Unix de bureau) ; alors que sous Windows un comportement de ce genre est bloqué par l'antivirus, et sous Linux tous simplement par le système lui-même, sous IOS et Android l'application demande une autorisation.
Ce système d'autorisation est totalement toxique et absurde, car (pour reprendre l'exemple de chrtophe) une application qui demande l'accès au carnet d'adresse va envoyer une demande d'autorisation ; cette demande d'autorisation ne précise pas ce qu'il adviendra du carnet d'adresse, l'application peut aussi bien l'utiliser pour faire office d'organisateur personnel (utilisation légitime) ou pour envoyer les donnée en ligne (malware).
Les utilisateurs se sont habitué à autoriser des comportements qu'ils n'aurais jamais autorisés sous Windows, c'est pour cela que je préfère largement la gestion de type Windows que celle des systèmes mobiles, car elle ne banalise pas l'usage des malware (car oui, des applications comme Candy Crush, Instagram, TikTok sont des malwares qui devrait être détectés par des antivirus).
Celle de GNU/Linux est bien sûr la meilleurs, puisque il n'y a pas besoin d'antivirus, le système fait la totalité du travail.

Ce qui le prouve, c'est la plate-forme UWP, une invention (qui à surtout été un fiasco) de Microsoft pour copier l'écosystème mobile. La gestion d'autorisation est identique, et comme le Microsoft store est copier lui aussi sur les autre store, les autorisations demandés apparaissent dans la page de téléchargement ; le problème est qu'il y a aussi des applications Win32 dans le MS Store, et là il y a presque toujours marqué "cette application demande à accéder à tous" y compris dans le cas où l’application n'accède à rien.

Je ne suis pas convaincu par la nécessité des sandbox pour une utilisation quotidienne, tous le monde sais que GNU/Linux est sécurisé et pourtant il n'y a pas forcément de sandbox (c'est facultatif). Par contre la séparation entre les différentes autorisation (surtout entre root et les autres) est extrêmement solide. Donc je ne voit pas l'intérêt de rajouter une couche par dessus... A la rigueur pour protéger des documents personnels, mais j'ai conscience de ce que j'installe, je n'ai pas besoin de ralentir mon système juste pour que Mme Michu (qui pourrai plutôt apprendre à réfléchir avant de cliquer) n'installe pas n'importe quoi. Sous Android, je rêve de ne pas avoir de sandbox, vu que je n'ai que des applications que je sais de confiance.
D'ailleurs sous Windows il existe une reproduction du système de racine Unix, c'est Surun, qui remplace l'UAC. Ca ne rend pas Windows sécurisé sur tout les plans, mais c'est mieux que rien.

une applie win32 ou une applie linux peut tous lire tes fichiers personels (situer /home ou mes documents) et peut les chiffrer pour en faire un ransoware. sans aucune protection.
un logiciel peut aussi lire tes mots de passe du navigateur web et ton historique
la sandbox est pour moi tres utile.

En revanche rien n'est transmis sur internet car il y'a un firewall. Et c'est le plus gros manque dans android et ios, pourquoi y'a pas un firewall qui bloque les acces réseaux par defaut de toutes les apps et a débloquer au cas par cas.
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